Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site swapmd.doctor est édité par :

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Les données sont stockées par :

3. Directeur de la publication

Bertrand Gendrin — contact@swapmd.doctor

4. Activité

SwapMD est une plateforme de mise en relation entre médecins titulaires et médecins remplaçants pour la réalisation de remplacements médicaux en France. La plateforme propose un package complet incluant cabinet, logement et véhicule.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, code source, base de données, algorithmes) est la propriété exclusive de SwapMD ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de SwapMD.

6. Protection des données

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les utilisateurs disposent de droits sur leurs données personnelles. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

7. Cookies

Le site utilise des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service (authentification, session). Aucun cookie publicitaire ou de suivi n'est utilisé.

8. Signature électronique

Les contrats de remplacement sont signés électroniquement via Firma.dev, prestataire conforme au règlement européen eIDAS (UE 910/2014). Les signatures électroniques ont la même valeur juridique que les signatures manuscrites.

9. Paiements

Les paiements sont traités par Stripe, prestataire de services de paiement agréé, conforme à la norme PCI DSS. SwapMD ne stocke aucune donnée bancaire.

10. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@swapmd.doctor